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Le dossier des enquêtes publiques du grand stade

pour vous ouvrir les yeux, le dossier en grand format

mercredi 17 juin 2009


LMCU a enfin entendu les associations et notre groupe politique qui réclamions plus de transparence et d’accessibilité aux documents des enquêtes publiques !

LMCU a donc mis en ligne les trois dernières enquêtes publiques, qui sont ouvertes jusqu’au 3 juillet pour recueillir les avis de la population, mais, car il y a un mais, l’accès à l’information se fait dans une petite fenêtre, rendant fastidieuse la lecture à l’écran et la non possibilité d’imprimer.

Notre site propose ci-dessous l’accès à cette information mais dans une taille plus facile.


La première enquête :

La révision simplifiée et la modification du Plan Local d’Urbanisme de Lezennes et Villeneuve d’Ascq A. Lezennes : Révision simplifiée du P.L.U. pour l’instauration d’un emplacement réservé, adaptation du zonage et définition d’orientations d’aménagement pour la réalisation d’un parc de stationnement à l’entrée du complexe motocycliste.

- Résumé du dossier

- Préambule

- Notice présentant le projet d’équipement de parc de stationnement en structure pour la desserte du stade et du complexe motocycliste

- 1. Analyse de l’état initial du site et de son environnement

- 2. Exposé des motifs des changements apportés

- 3. Impacts et incidents sur l’environnement

- 4. Impact en termes de surfaces sur les documents composant le P.L.U.

- 5. Compatibilité avec les documents d’urbanisme existants

- 6. Autres contraintes d’urbanisme

- 7. Pièces du P.L.U. remaniées

- Annexes

B. Villeneuve d’Ascq : Modification du P.L.U. pour la suppression de la servitude de projet d’équipement public n°1 du boulevard de Tournai.

- Préambule

- 1. Etat actuel du site

- 2. Objectifs

- 3. Impact sur les incidences sur l’environnement

- 4. Impact sur les documents composant le P.L.U.

- 5. Compatibilité avec les documents d’urbanisme existants

- 6. Autres contraintes d’urbanisme

- Conclusion

- Annexes


Accessibilité au Grand Stade Lille Métropole

Préambule

-A :Objet des enquêtes conjointes – Informations juridiques et administratives -B : Plan de situation -C : Notice explicative -D : Plan général des travaux

-E : Etude d’impact : Partie I – Auteurs de l&#82...

Partie II – Résumé non tech...

Partie III – Rappel des obj...

Partie IV – Appréciation de...

Partie V – Etude de variant...

- >Partie VI – Définition de la solution proposée

Introduction

-Secteur 1 :
- Introduction -A - Analyse de l’état initial du site et de son environnement -B - Analyse des variantes du plan de l’environnement

-Secteur 2 :
- Introduction

-A - Analyse de l’état initial du site et de son environnement

-B - Analyse des variantes du plan de l’environnement

- >Partie VII – Présentation du projet soumis à enquêtes conjointes, de ses effets sur l’environnement et des mesures d’insertion envisagées

Introduction

-Secteur 1

-Secteur 2

Partie VIII – Etude des eff...

Partie IX – Coûts des mesur...

Partie X – Analyse des méth...


Enquête Publique Permis de Construire

Répertoire I - Pièces permis de construire

Répertoire a : pièces administratives

-1 : Liste de documents

-2 : Formulaire de demande de permis de construire

-3 : Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire

-4 : Notice décrivant le terrain et présentant le projet

Répertoire b : pièces graphiques

-1 : Coupes projet

-2 : Facades projet

-3 : Plans généraux projet

Répertoire II - Pièces complémentaires

Répertoire a : accessibilité

- 1 : Pièces administratives

- 2 : Plans du stade - généraux

- 3 : Plans du stade - niveau S3

- 4 : Plans du stade - niveau S2

- 5 : Plans du stade - niveau S1

- 6 : Plans du stade - niveau 00

- 7 : Plans du stade - niveau 01

- 8 : Plans du stade - niveau 02

- 9 : Plans du stade - niveau 03 et 04

-10 : Plans du stade - parkings

Répertoire b : sécurité

- 1 : Pièces administratives

- 2 : Plans du stade - généraux

- 3 : Plans du stade - niveau S3

- 4 : Plans du stade - niveau S2

- 5 : Plans du stade - niveau S1

- 6 : Plans du stade - niveau 00

- 7 : Plans du stade - niveau 01

- 8 : Plans du stade - niveau 02

- 9 : Plans du stade - niveau 03 et 04

-10 : Plans du stade - parkings

-11 : Coupes du stade - parkings

-12 : Facades du stade - parkings

Répertoire c : pièces administratives complémentaires

-1 : Notice organisation fonctionnelle des espaces

-2 : Notice des choix énergétiques du Stade

-3 : PC 10 - Titre habilitant le pétitionnaire à construire

-4 : MPC 11 - Etude d’impact

-5 : PC 25 - Attestation de dépôt de déclaration ICPE

-6 : PC 26 - Récépissé de dépôt de la demande de permis de démolir

-7 : Etude d’impact sur la faune et la flore

-8 : Etude d’impact acoustique

Répertoire III - Appendice au permis de construire

-1 : Appendice étude d’impact

-2 : Aménagement d’accessibilité du site

-3 : Flux et accès évènement Stade

-4 : Flux et accès hors évènement Stade