Le conseil municipal de septembre se tiendra le :

 13 novembre 2008 à 18h30 après l’hommage rendu à S Allende

ordre du jour :

Monsieur le Maire

* VNR – action n° 2 – quartier Résidence – convention d’équipement à Logicil pour les travaux de rénovation de l’éclairage des galeries de la place de Verdun

* VNR – action n° 4 – quartier Pont de Bois – résiliation du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement des espaces publics centraux du quartier

* Opération Toison d’Or – annuité 2008

Maryvonne GIRARD

* Convention relative à l’octroi du label " collectivité handi-accueillante " * Convention 2009- 2011 relative au financement d’actions par le FIPHFP "fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique " * 3ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap

Pascal MOYSON

* Mise à jour du régime indemnitaire

Alain CARETTE

* Autorisation de signer les marchés formalisés * Maintenance des installations d’alarme incendie et de désenfumage des bâtiments communaux * Avenant n° 1 à la maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Restaurant au groupe scolaire La Fontaine

Farid OUKAID

* 10ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du sport (UTVA) * 11ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du sport (CS Brigode)

Dominique FURNE

* Affectation des crédits destinés aux associations culturelles * 4ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l’animation de quartier au titre de l’année 2008 (association " salut les voisins ")

Grégory PARIS

* Affectation des crédits aux associations oeuvrant dans le domaine de la Jeunesse au titre de l’année 2008 (ARCM) * Affectation des crédits aux associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse au titre de l’année 2008 (Association des Eclaireurs et Eclaireuses de France)

Michèle WERREBROUCK

* Remise gracieuse

* Subvention d’équipement au centre social centre ville pour l’achat de mobilier en 2008

Valérie DAMAYE

* 2ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine des personnes âgées pour l’année 2008

Chantal FLINOIS

* Dispositif logement d’urgence et d’insertion – convention de partenariat avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

Daniel DUBOIS

* Validation des listes des nouveaux conseillers de quartier

André LAURENT

* Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services Publics (déchets, assainissement et eau potable) * Présentation du rapport DSP chauffage urbain * Présentation des comptes rendus annuels d’activités du concessionnaire électricité et gaz * Convention pour la création et la maintenance d’une aire de jeux au parc urbain

Jean-Antoine ROSSIT

* Affectation des crédits destinés aux associations patriotiques au titre de l’année 2008 * Rétrocession de concession au cimetière d’Ascq

Yvonne WILLEM

* Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la santé au titre de l’année 2008 (4 délibérations)

Monique LEMPEREUR

* Affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l’année 2008 (LCR des Tailleurs)

* Affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l’année 2008 (les bâtisseurs de la vie)

* Affectation des crédits destinés aux LCR et associations diverses au titre de l’année 2008 (Secours populaire et Mayacoeur)

 le prochain conseil : 4 décembre 2008 à 18h30